Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROPOLYS
COSTAGLIOLA Sauveur

Numéro de dépôt :
97707424
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROPOLYS

Déposée le 28 novembre 1997 par COSTAGLIOLA Sauveur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPOLYS »

Le déposant est COSTAGLIOLA Sauveur, domicilié(e) Le Souveyron, "Les Grillons", 38320 BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTAGLIOLA Sauveur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

COSTAGLIOLA Sauveur a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU GUARANA , LA MAISON DU GINSENG , IMMUNOBASE , NATURA LES PRODUITS DU MONASTERE , LA MAISON DE LA GELEE ROYALE


COSTAGLIOLA Sauveur - Le Souveyron, "Les Grillons", 38320 BRIE ET ANGONNES - France


COSTAGLIOLA Sauveur - France


Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256626 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365775 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Substances diététiques à usage médical. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.